Mentions légales

PROPRIÉTAIRE – RÉDACTEUR :

 

SARL Le Petit Nantais
N°SIRET : 841 037 278 00022
Siège social : Nantes
Mail : contact@lepetitnantais.fr
Directeur de la publication :  Le Petit Nantais

 

CONCEPTEUR :

 

Ce site web a été réalisé par LE PETIT NANTAIS :
-  06 37 26 45 29 
-  contact@lepetitnantais.fr
- N°SIRET : 841 037 278 00022
SARL LE PETIT NANTAIS est une entreprise spécialisée dans la création de guide de découvertes et de réductions sur Nantes. 

 

HÉBERGEUR :

 

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

 

Toute personne dispose d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez un email à :

contact@lepetitnantais.fr

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société Le Petit Nantais qui pourra être révoquée à tout moment.
La société Le Petit Nantais décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.

 

RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ LE PETIT NANTAIS

 

Dans les conditions autorisées par la loi, la société Le Petit Nantais n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société Le Petit Nantais pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

 

DROIT APPLICABLE

 

Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.